Usage documenté ailleurs, adaptation à étudier.
Préparer la revue juridique d’une acquisition
Un agent classe les documents, extrait les clauses à examiner et prépare une liste de questions avec leurs sources.
Revue documentaire à compléter
- Contrat
- Document et avenants rapprochés
- Clause suivie
- Passage cité avec sa page
- Question
- Annexe absente à demander au vendeur
En attente de validation humaine
Publication de l’entreprise · A&O Shearman
Un usage documenté : Allen & Overy
Allen & Overy annonce l’intégration de Harvey dans sa pratique et cite notamment l’analyse contractuelle et les vérifications avant transaction. Le cabinet précise que les réponses doivent être relues par un avocat.
Lire la source : Allen & Overy : intégration de Harvey dans le travail juridique (nouvel onglet)Publié le . Source consultée le .
Ce déploiement ne concerne pas Artefis. Le fonctionnement ci-dessous est une adaptation illustrative, à vérifier dans votre contexte.
Une adaptation à votre activité
Pour un cabinet, délimiter les documents et les clauses à examiner. La synthèse sert de préparation au juriste ; elle ne remplace ni ses vérifications ni sa conclusion sur l’opération.
Un cabinet examine les documents d’une entreprise avant son acquisition. Les engagements se trouvent dans des contrats, avenants et annexes qu’il faut rapprocher pour préparer les questions au vendeur.
Avocats, juristes et responsables de dossier
Comment cela fonctionne
Organiser les pièces
L’agent classe les contrats et relie leurs avenants. Les documents manquants, signatures absentes ou versions incertaines sont signalés pour vérification.
Extraire les engagements
Il relève les passages correspondant aux sujets choisis par le juriste, avec le nom du document et la page. Un renvoi incomplet reste un point ouvert.
Préparer les questions
La synthèse rassemble les clauses et les pièces à demander. Le juriste vérifie les sources, interprète les engagements et rédige sa conclusion.
Ce que nous mesurons pendant le pilote
Les critères sont choisis avec vos équipes avant de commencer. Ils servent à décider si la mise en service est utile.
- Clauses pertinentes retrouvées sur un dossier vérifié
- Exactitude des extraits et des références
- Omissions et temps de revue par le juriste
Et dans votre entreprise ?
L’audit vérifie vos données, vos règles et les connexions possibles. Il chiffre le projet et précise ce qu’une solution existante peut couvrir, ainsi que les outils spécialisés ou développements nécessaires.
Connexions selon les API, les versions et les droits disponibles. Pour le sur mesure, le code et la documentation vous sont remis, les comptes et l’hébergement sont à votre nom.